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ARTICLE 1 - Grace et Rose

Grace et Rose est une société enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés.

ARTICLE 2 - Articles et disponibilité des produits

Toutes les créations sont faites sur commandes et fabriquées à la main.
En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous contacter dans les 7 jours et à vous indiquer si ce produit sera disponible prochainement ou définitivement en rupture. Dans ce cas, le remboursement se fera avec le même mode de paiement que votre commande.
Après avoir passé commande, Grace et Rose vous en accusera réception en vous adressant un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande ainsi que son numéro.

ARTICLE 3 - Commande

Grace et Rose se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
- Elle ne serait pas conforme aux présentes CGV,
- Un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,
- Plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

ARTICLE 4 - Modalités de paiement

Le règlement d'une commande se fait en euros par CB via Paypal ou Stripe.
Lors de la passation de votre commande, les informations remplies lors de la validation de votre commande, seront celles retenues pour l’envoi de votre colis.

ARTICLE 5 - Expédition et Livraison

Si vous avez passé votre commande lors du lancement de la nouvelle collection, sachez que nous avons un délai de 7 à 14 jours ouvrés pour l'expédier : le temps de confectionner vos jolis bijoux et de procéder à leur expédition. Puis elles sont expédiées en colissimo avec remise contre signature ou en colissimo point relais.

Merci de bien vérifier votre commande et votre adresse postale avant validation de la commande.

Grace et Rose ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur.
Nous ne sommes pas responsables des disparitions de colis après remise officielle de votre colissimo. Aucun remboursement ne sera effectué dans ce cas. 

ARTICLE 6 -  Retours et échanges

Bijoux réalisés à la commande. Conformément aux dispositions légales en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux bijoux confectionnés à votre demande ou personnalisés.
Toutefois, vous pouvez retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine, propre à sa re commercialisation,  afin de demander un échange ou un avoir, et ce sans aucun frais, à l’exception des frais de port. 

Les prototypes et produits remisés ne sont ni échangeables ni remboursables. Par mesure d'hygiène, les boucles d'oreilles, ne sont ni reprises ni échangées.
Les collections temporaires issues d'une collaboration ne peuvent faire l'objet d'un retour.

Le retour devra être envoyé avec un numéro de suivi afin de suivre la traçabilité du paquet. 

ARTICLE 7  - Précommandes

Les précommandes ne peuvent faire l'objet d'un retour.
Si vous passez commande de plusieurs articles dont une précommande, l'intégralité de votre commande sera par défaut expédiée quand la précommande sera prête.

ARTICLE 8 - Données personnelles

Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de Grace et Rose  et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par Grace et Rose , en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité.

ARTICLE 9 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments, articles, marques, modèles, dessins… figurant sur le site http://graceetrose.fr sont la propriété exclusive de la marque Grace et Rose et ont été déposés auprès de l'INPI. Toute reproduction est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.